[Grande bulle] Concordat d’Acquae-Victis

Chambellanie Pontificale

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Saint-Siège

Bureau du Chambellan
Dies Lunae - Ante Diem Sextum Kalendas Augustas - Anno Domini MMMXV


Bulla aurea: Filius natu ecclesiae.

CONCORDAT D’ACQUAE-VICTIS

Au nom et sous les auspices de Dieu. Ainsi soit-il.

La Couronne d’Avaricum, représentée par son Chancelier Impérial accrédité comme tel, muni de ses pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

&

Le Saint-Siège, représenté par ses Ambassadeurs et Officiers accrédités comme tels, munis de leurs pleins pouvoirs reconnus, certifiés, approuvés et acceptés comme tels,

Dénommés les HAUTES PARTIES CONTRACTANTES, par le présent traité, sont convenus de ce qui suit :

Article Premier. – Du Caractère de la Foi Syiste en Avaricum

1 – Le Saint-Empire d’Avaricum reconnaît, accepte et encourage la prééminence de la vraie Foi, Syiste et Universelle, et de son Église dont la direction spirituelle relève du Saint-Siège. Aussi l’Empire s’engage-t-il à garantir la suprématie et l’intégrité du Syisme dans l’ensemble de ses territoires de métropole, d’outre-mer et des colonies. Par ce traité, le Saint-Empire d’Avaricum s’engage à reconnaître et maintenir la Très Sainte Religion Syiste comme la religion de son État.

2 – Le Saint-Empire ne saurait tolérer l’exercice d’un culte hérétique ou l’absence d’exercice du culte syiste partout où s’étend son autorité. Le caractère hérétique de quelque culte que ce soit relève de la seule compétence du Saint-Siège.

3 - Le Saint-Empire d’Avaricum reconnaît l’autorité spirituelle investie par Dieu dans la Personne du Grand-Pontife. Il s’engage donc à garantir l’Église Syiste de toute ingérence temporelle dans ses affaires spirituelles.

Article Deuxième. – Du Statut de l’Église Syiste Avaroise

1 - L’Église Syiste Avaroise, avec son Clergé, est pleinement reconnue par le Saint-Empire d’Avaricum comme le représentant et le relais de l’autorité de Sa Sainteté le Grand-Pontife sur l’ensemble des territoires impériaux. Selon les termes de la Charte Constitutionnelle, l’Empire lui confère par ailleurs une autorité politique et judiciaire exercée entre autres à travers des Tribunaux Ecclésiastiques par le Primat.

2 – Le Saint-Siège confirme le Saint-Empire d’Avaricum comme l’Enfant Aîné de l’Eglise et s’engage à maintenir le caractère sacré et prééminent des prédicats de Majesté Très Fidèle, de Défenseur de la Foi, et de Protecteur de la Très Sainte Église Syiste & Universelle Avaroise exclusivement réservés à son monarque.

3 – Le Saint-Siège reconnaît au monarque du Saint-Empire d’Avaricum la prérogative de nommer les candidats aux bénéfices majeurs de l’Eglise Syiste Avaroise. Le Grand-Pontife leur confère ensuite l’investiture canonique à la condition qu’ils démontrent les connaissances théologiques et bonnes mœurs suffisantes. Les susnommés reçoivent alors leur charge du monarque avarois après lui avoir prêté serment.

4 – Le Saint-Siège et le Saint-Empire d’Avaricum s’engagent à entretenir les Ordres religieux et militaires avarois spécifiques et notamment, l’Ordre des Chevaliers des Tyrans de Gallice et la Compagnie de Saint-Aymeric, placés sous l’égide de Saint-Sevan.

Article Quatrième. – De la Reconnaissance Temporelle

1 – Le Saint-Empire d’Avaricum reconnaît à Sa Sainteté le Grand-Pontife la pleine possession de ses États, constitués au fil des temps par la grâce de Dieu, et notamment de la Gallice et de la Cité Caristie, siège de la Primature avaroise et de l’Archiexarchat de Saint-Nicolas-de-Guysenval, sis en la ville éponyme, ainsi que toutes les provinces, domaines, territoires et dépendances qui s’y ajouteraient à l’avenir.

2 – Les États Pontificaux de Gallice, en tant qu’État Souverain, reconnaissent pleinement à Sa Majesté l’Empereur d’Avaricum la possession des provinces, domaines, territoires et dépendances constituant le Saint-Empire d’Avaricum.

3 – Les États Pontificaux de Gallice et leurs dépendances subordonnent intégralement leur diplomatie, leur défense, et leur sécurité, à l’exception des Ordres de Chevalerie, au Saint-Empire d’Avaricum.

4 – Le passage du personnel ecclésiastique, civil et militaire, dépêché par Sa Sainteté ou Ses représentants est admis sur le sol avarois pour joindre la Cité Caristie. Il nécessite néanmoins la notification des autorités avaroises qui assureront la sécurité des déplacements.

Article Cinquième. – Des Accords à Caractère Diplomatique

1 – Les Hautes Parties Contractantes, dans le souci de garantir les meilleures relations entre Elles, établissent une Nonciature Apostolique en Avaricum pour le Saint-Siège et une Ambassade d’obédience près la Cour Apostolique pour le Saint-Empire d’Avaricum.

2 – Une pleine et entière immunité diplomatique est accordée aux représentants accrédités ainsi qu’au personnel diplomatique dont ils ont la charge.

3 – Le Saint-Empire d’Avaricum met ses moyens diplomatiques et militaires propres à la disposition et à la diffusion de la Sainte Cause Syiste.

4 - Le Nonce Apostolique en Avaricum bénéficie dans cet État du titre honorifique de Doyen du corps diplomatique, et obtient ainsi préséance sur les représentants de nations étrangères, Syistes ou non, dans toutes les cérémonies et évènements officiels pouvant les impliquer.

Article Sixième. – Des prodigalités de Sa Majesté Impériale

1 – Le Saint-Empire d’Avaricum verse au Saint-Siège un don annuel d’au moins cent mille Couronnes Avaroises, prélevées sur le Trésor Impérial, et entretient en Gallice un Régiment avarois de cinq mille hommes, pourvus en armes, vivres et munitions.

2 – Le Saint-Empire d’Avaricum s’engage à garantir la protection de l’Église Syiste Avaroise ainsi qu’à assurer la bonne collecte des impôts du culte, le montant desquels est proposé par le Primat à Sa Majesté l’Empereur.

Article Septième. – De la Dénomination du Traité

1 - Le présent Traité prend la désignation de Concordat d’Acquae-Victis, du nom de la ville avaroise où débutèrent les néociations.

[L.S.] ÉDOUARD VI

[L.S.] L.A. BELLIÈVRE-ÉPINAC

[L.S.] A.L. PERDONCIANI

[L.S.] F. MEVIESO