Derniers sujets
[Cassé] [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-yssois
Page 1 sur 1
[Cassé] [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-yssois
Saint-Empire d'Avaricvm
________________________________________________________
Chancellerie
Palais Castillon
Chambre dv Sceav
DIES MERCVRIS - ANNO DEI – M DCC XVII - JVLIVS MENSIS - V.VII
EXPRÆ IMPERIO RES
Ratification dv Traité de Reconnaiſſance Mvtvelle avaro-yſſois de Caſtillon
Novs, EſDOVARD VII, par la Graſce de Diev, Emperevr d’Avaricvm, Reſgiſſevr de Tovtes choses ès Son Govvernement, à tovs, preſsents & à venir, SALVT !
Apreis examen dv preſsent traité de reconnaiſſance mvtvelle,
Conformeſment à Nos preſrogatives & en vertv des diſpositions qvi y sont contenves,
Approuvons & ratifions tovtes & chacvne de ses parties.TRAITÉ DE CASTILLON DE 1717
Traité de Castillon du 9 mai 1717 entre le Saint-Empire d’Avaricum et le Sérénissime Empire d’Ys.
La Covronne d’Avaricvm, représentée par Ses Ambaſſadevrs & Officiers accreſdités, mvnis de Levrs pleins pouvoirs reconnvs, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,
&
La Covronne d’Ys, repreſsentée par Ses Ambaſſadevrs & Officiers accreſdités, mvnis de Levrs pleins pouvoirs reconnvs, certifiés, approuvés & acceptés comme tels,
Ont convenv ce qvy svict :
Article Prime. – De la reconnoiſſance & de l’amitié
Les Havtes Parties Contractantes se reconnoiſſent mvtvellement comme des Eſtacts exerçant svr Levrs territoires reſciproqves la pleſnitvde des pouvoirs souverains. Elles s’abstiendront par conseſqvent de tovt acte attentatoire à la souveraineté de l’avſtre Partie.
Les Havtes Parties Contractantes, reſvnies eſtroitement par une eſminente affinité cvltvrelle, raſſemblées intimement par une vnion prochaine entre membres de Levrs Maisons reſgnantes, proſclament vne amitié infaillible & perpeſtvelle.
Les Havtes Parties Contractantes taſcheront de svrmonter tovt obstacle, de qvelqve natvre qve ce soict, qvy povrroit porter preſjvdice à Levrs relations, qv’Elles vevlent en tovt temps fraternelles.
Article Second. – De la preſsence diplomatiqve
Les Havtes Parties Contractantes veilleront à peſrenniser Levrs relations par l’eſtabliſſement d’vne Ambaſſade sise en la capitale de l’avſtre Partie, beſneſficiant de l’exterritorialité & des droicts diploſmatiqves vsvels.
Les Ambaſſadevrs des Havtes Parties Contractantes obtiendront preſseſance svr les repreſsentations seſcvlieires & eſtrangeires lors de ceſreſmonies & eſveinements officiels se deſrovlant svr les territoires de l’avtre Partie.
Article Tiers. – De l’Alliance militaire & diplomatiqve
Les Havtes Parties Contractantes, mesvrant pleinement les menaces qvy peuvent planer svr Levrs inteſreſts respectifs, resteront vnyes devant l’adversité & se preſteront vne aſſistance mvtvelle en tovte circonſtance.
Dans l’eſventvalité où l’vne des Havtes Parties Contractantes serait agreſſée, Elle povrra leſgitimement reſclamer à l’avtre Partie vn sovtien d’abord diploſmatiqve, pvis militaire sy la sitvation le reqviert. Icestvy sera fovrny dans les plvs brefs deſlais, en adeſqvation avecqves les moyens dont dispose chacvne des Havtes Parties Contractantes.
Article Qvart. – Des eſchanges eſconomiqves & cvltvrels
Les Havtes Parties Contractantes mettront en place vne collaboration eſconomiqve privileſgiée entre Elles. Elles devra eſtre de natvre à permettre à Chacvne de deſveloſpper Levrs activités commerciales & financieires.
Les Havtes Parties Contractantes encovrageront les eſchanges cvltvrels, notamment par l’ouvertvre de deſpartements acadeſmiqves eſtvdiant les langves & religions de l’avtre Partie.
Article Qvint. – De l’application dv Traité
Le preſsent Traité, une fois signé, entrera en vigvevr lorsqv’il avra eſté ratifié selon les formes leſgales de chacvne des Havtes Parties Contractantes.
Article Sixte. – De la svſpension & abrogation dv Traité
Tovt motif devant condvire à la svſpension ov l’abrogation dv Traité devra eſtre preſalablement noſtifié à l’avſtre Partie. Sy le Traité est svſpendv par l’vne des Parties, icelle povrra le reſtablir selon les formes leſgales propres à Son gouvernement.
Faict av Palais Aragon en Principavté de Caſtillon, la none de mai de l’an de grâce mil sept cent dix sept.[Signatvres & cachets des repreſsentants des Havtes Parties contractantes]EſDOVARD
Par l'Emperevr, le Chancelier
BELLIEIVRE-EſPINAC
[Caſſé le 13 feſvrier 1718]
Duc d'Épinac- Posts : 62
Join date : 24/07/2016
Location : Castillon-Villeroy
Sujets similaires
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-francovar
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-territorien
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-lédonien
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Facilitae
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur la Charte de la Grande Alliance
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-territorien
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Reconnaissance Mutuelle avaro-lédonien
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur le Traité de Facilitae
» [Grand sceau plaqué] Lettre Patente sur la Charte de la Grande Alliance
Page 1 sur 1
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Mer 7 Aoû 2024 - 13:32 par Baron de Tabernanthe
» Bataille d’Ascavon
Mar 5 Déc 2023 - 1:55 par Duc d'Épinac
» Ad gloriam
Mer 29 Nov 2023 - 0:34 par Duc d'Épinac
» Un nouvel arrivant à la Chancellerie
Sam 12 Aoû 2023 - 16:27 par Baron de Tabernanthe
» Deus vult !
Ven 11 Aoû 2023 - 13:57 par Prince d'Yrusalem
» Visite du plénipotentiaire banganais
Lun 27 Mar 2023 - 21:35 par Édouard IX
» Lettres des mamelouks d'Arlhakoum à l'Empereur d'Avaricum
Dim 29 Aoû 2021 - 21:12 par Sultan d'Arlhakoum
» [Grand sceau plaqué] Ordonnance portant déclaration de guerre contre le sultan d’Arlhakoum et ses alliés
Sam 28 Aoû 2021 - 20:25 par Duc d'Épinac
» Guerre de course dans les Détroits
Sam 17 Avr 2021 - 23:48 par Louis-A. de Klausbourg
» Provocations turcoses
Mer 14 Avr 2021 - 2:02 par Duc d'Épinac
» Arrivée des volontaires patriarcaux
Mer 14 Avr 2021 - 0:02 par Prince d'Yrusalem
» Ambassade de la Confédération de Scanténoisie-Helvetia
Mar 12 Jan 2021 - 22:19 par Diplomatie Scanthéloise
» Propositions d'articles pour l'Encyclopaedia Universalis
Dim 30 Aoû 2020 - 23:31 par La Boissière