[Petit sceau] Lettre Patente de Naturalité du sieur Joseph de Delfrous

Saint-Empire d'Avaricvm

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Chancellerie


Palais Castillon
Chambre dv Sceav
DIES LVNÆ - ANNO DEI – M DCC XVII - OCTO - XXX.X


PVBLICÆ RES
Lettre de natvralité av beſneſfice dv sievr Joseph de Delfrovs

Novs, EſDOVARD VII, par la Graſce de Diev, Emperevr d’Avaricvm, Reſgiſſevr de Tovtes choses ès Son Govvernement, à tovs, preſsents & à venir, SALVT !

Comme il est natvrel de NOVS attacher les excellents individvs qvy participent à la prospeſrité & av Salvt de Nos Eſtats, et pvisqve Noſtre amé & feſal dvc d’Eſpinac, ayant pris, selon sa sageſſe constante, l’excellente initiative de Novs désigner qvelqves vns de cevlx-là, il Novs a plv de compter cevlx-là dans le nombre immense de Nos svjets & de les lier à Noſtre service. Il est apparv effectif qve le sievr Joseph de Delfrovs meſrite l’attention particvlieire de Noſtre Majesté svr ce poinct.

À CES CAVSES & avltres à ce Novs movvant, Novs, de l’avis de Noſtre conseil & de Noſtre certaine science, pleine pviſſance & avtoſrité impeſriales, avons, par ces présentes signées de Noſtre main, permis, octroyé & accordé, permettons, octroyons & accordons qve ledit sievr pviſſe à loisir tovtes fois & qvand bon lvy semblera, habiter, venir, résider & demevrer en cestvy Noſtre Empire & en icelvy accepter, tenir & poſſeſder les beſneſfices, dignités & offices eccleſsiastiqves dont il povrrait eſtre ivstement & canoniqvement povrvu à bons titres, non deſrogeant avx saints deſcrets, concordats, privileiges, franchises & libertés de l’Eſglise avaroise ; d’icevlx prendre & appréhender la poſſeſſion & ioviſſance, et en recevoir & percevoir les frvits, profits & revenvs, à qvelqve somme qv’il soit & se pviſſe monter, et d’avantage acqveſrir en Noſtre dict Empire, pays, terres & seignevries de Noſtre obeſiſſance tovs & chalcvn les biens, tant mevbles qv’immevbles, qv’il verra bon eſtre, les tenir & poſſeſder, ensemble cevlx qvy levr povrront eſchoir, compeſter & appartenir soict par svcceſſion, donation ov avſtrement, et en ordonner & disposer par testament, ordonnance de dernieire volonté, donation faite entre vifs & en qvelqve avſtre sorte qve ce soict, et qve ses heſritiers ov avſtres, avxqvels il en avrait disposé, lvy pviſſent svcceſder, prendre & appreſhender la poſſeſſion & ioviſſance de ses biens, tovt ainsy qve feraient & faire povrraient s’ils eſtaient originairement natifs de Noſtre dict Empire & pays, sans qve Noſtre procvrevr geſneſral ov avſtres nos officiers pviſſent doreſnavant preſtendre lesdits biens à Novs acqveſrir par droict d’avbaine, ny lesdits sievrs soient en la ioviſſance de levrs biens avcvnement trovblés.

CY-DOſNNONS EN MANDEMENT à Nos amés & feſavlx conseillers Nos garde des Sceaux, grand-maiſtre d’Empire & gens aſſvrant le service de Noſtre govvernement & de Noſtre ivstice, qve ces preſsentes ils ayent à faire lire, pvblier & registrer, et le contenv en icelles faire garder & observer selon levrs forme & tenevr, ceſſant & faisant ceſſer tovs trovbles ov empeſchements qvy povrroient y eſtre mis ov doſnnés, et noſnobstant tovtes lettres, deſclarations & avſtres choses à ce contraire avxqvelles novs avons deſroſgé & deſroſgeons par les présentes : CAR TEL EST NOſTRE BON PLAISIR. Et à fin qve ce soict chose ferme & stable à tovjovrs, Novs y avons faict frapper Noſtre Scel. Donné à Castillon-Villeroy, le trentième d'octobre de l’an de Graſce 1717, et de Noſtre reigne le second.

EſDOVARD

Par l'Emperevr, le Chancelier

BELLIEIVRE-EſPINAC